Le Transport
i trasporti in Francia. Descrizione in lingua francese (2 pagine formato doc)
Les incoterms sont élaborés par la Chambre de Commerce Internationale.
Quant à la répartition de l’obligations, frais, documents et risques, donner un cadre juridique aux exportateurs et importateurs.
Sont été révises en 1999.
sont divisés :
- en quatre familles e,f,c,d ;
- en transport polyvalent ou maritime.
INCOTERMS
FAS (franco le long du navire) P.D
Le vendeur est responsable de la marchandise jusque le quai, après quoi est responsable l’acheteur.
FCA (franco transporteur) P.D.
Quand le vendeur livre la marchandise à la garde du transporteur convenu, son responsabilité prennent fin. Et au lieu convenu le risque est transféré à l’acheteur.
CIP ( port paye assurance comprise) P.D.
Le vendeur souscrì une assurance pour convenir les resques jusqu’ à la destination convenue.
CPT ( port payé) P.D.
Le vendeur paie le fret pour le transport de biens jusqu’ à la destination convenue, alor la responsabilité est transféré à l’acheteur quand la marchandise est confiée à la garde du premier transporteur.
DAF ( rendu frontière) P. A.
Le vendeur est responsable jusqu’ l’arrive de la marchandise à la frontière, avant d’entrer en douane du pays nommé dans le contrat, mais ne sont pas obligations du vendeur.